Le certificat d’immatriculation est l’un des papiers indissociables d’un véhicule. C’est le document que vous emmenez toujours avec votre permis de conduire quand vous conduisiez. Autrement dit, le certificat d’immatriculation ou la carte grise est un document d’une grande importance pour le véhicule, mais aussi pour le propriétaire.
Zoom sur la carte crise
Un certificat d’immatriculation, couramment connue comme carte grise est un titre sécurisé délivré par l’Agence Nationale des Titres sécurisés ou (ANTS) sous la tutelle du Ministère de l’Intérieur de l’État français. La carte grise est un document qui concerne tous les véhicules à moteur, quelles que soient leurs tailles. En effet, un véhicule sans un certificat d’immatriculation ne peut en aucun cas être mis en circulation sous peine d’être sanctionné par les lois.
Effectivement, cette obligation est imposée par la loi française en termes d’immatriculation pour permettre à un véhicule motorisé de rouler sur les voies publiques. Il faut noter également que cette obligation concerne aussi bien les véhicules des particuliers et les véhicules pour entreprises que les voitures de collection. Aussi, les deux roues comme les motos, les cyclomoteurs et les scooters doivent posséder un certificat d’immatriculation. C’en est de même pour les utilitaires comme les camionnettes, les camions, ainsi que les camping-cars e les engins agricoles.
Que constitue une carte grise ?
En France, le certificat d’immatriculation, anciennement appelé carte grise est un document d’une telle importance qui est un peu comme la carte d’identité de la voiture. La carte grise française a un format en 3 volets avec une dimension de 125×2454 cm.
Actuellement, le certificat d’immatriculation a embrassé la technologie avancée et il est possible d’y insérer une puce bien que cela ne soit pas encore une obligation, du moins pour le moment comme expliqué sur ce site. Ainsi, ce document comporte le nom du propriétaire de la voiture ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule concerné.
Les différents champs d’une carte grise
Étant un document administratif complexe, il est difficile pour les néophytes de comprendre une carte grise, d’autant plus qu’il y a ces différents champs et abréviations parfois absconses. Il faut noter alors qu’il y a le champ D.2.1 qui correspond en quelque sorte au Code national d’identification du type connu surtout par son abréviation « CNIT ».
Puis il y a le champ J.1 qui correspond au genre national du véhicule. En d’autres termes, ce champ de la carte grise permet de déterminer si c’est une camionnette, une moto ou autre véhicule.
Puis il y a le champ K, le champ P.3 ainsi que le champ P6 qui permet de déterminer la puissance fiscale ou administrative de la voiture.