Les chevaux fiscaux sont requis lors de l’établissement de la carte grise. Information importante à connaître, la valeur des chevaux fiscaux est à la base du calcul du coût du certificat d’immatriculation, mais aussi du montant de l’assurance. Mais de quoi s’agit-il exactement ?
Les chevaux fiscaux
A priori, les usagers doivent connaître l’existence de deux types à savoir les chevaux fiscaux (CV) et les chevaux-vapeur (Din ou ch) proprement dits :
- Les chevaux-vapeur sont une valeur déterminant la puissance réelle estimée au niveau des roues.
- Les chevaux fiscaux se rapportent à la puissance du moteur.
La puissance fiscale est à la base du calcul de la prime d’assurance et du prix du certificat d’immatriculation. La valeur obtenue tient compte également de l’émission de gaz carbonique par le véhicule. Ainsi donc, il n’y a pas que la puissance qui entre en jeu dans l’évaluation des coûts à payer par les citoyens, mais également les rejets de gaz carbonique qui peuvent réellement influencer l’importance des sommes à s’acquitter. L’idéal est de disposer d’une voiture moins polluante car ce paramètre peut gonfler inexorablement les coûts y afférents.
Comment s’effectue le calcul des chevaux fiscaux ?
Cette opération semble complexe, toutefois il suffit d’utiliser la formule déjà préconisée pour déterminer sa valeur. Les variables déterminées par le Code de la route et qui respectent les règles et les procédures sont la quantité de gaz carboniques libérés (en grammes par kilomètre) et la puissance maximale du moteur. Le résultat peut être un chiffre décimal qu’il faut arrondir à la valeur la plus proche pour obtenir un nombre entier.
La formule est la suivante :
P adm = (CO2 / 45) + (P en kilowatts /40)^1,6
Avec pour légende :
- P adm : puissance administrative ou fiscale
- P : la puissance en kilowatts
- CO2 : rejet de gaz carbonique en cycle normalisé
Quant aux signes d’opération, il faut lire :
- / pour la division
- + pour la somme
- ^ pour la puissance
Carte grise et prime d’assurance
Le certificat d’immatriculation fait l’objet de taxes et de redevance. Son coût est obtenu par la somme de plusieurs taxes, à laquelle sera ajoutée la redevance d’acheminement. Les compagnies d’assurance estiment la prime en considérant les chevaux fiscaux, mais aussi d’autres critères comme le profil de l’adhérent, son lieu de résidence, le modèle et la marque du véhicule. La prime augmente parallèlement avec le nombre de CV.