La possession d’un véhicule motorisé s’accompagne de nombreuses démarches administratives. De son achat à sa revente ou à sa mise à la casse, il convient de signaler à l’administration de nombreux détails, un changement d’adresse, par exemple. De même, la loi impose un entretien régulier du véhicule, par des contrôles techniques à intervalles déterminés à respecter scrupuleusement. Il faut aussi garder à l’esprit les questions d’assurance et savoir quel type de contrat véhicule s’avère le plus pertinent.
Par ailleurs, les politiques environnementales visent de plus en plus les véhicules : restrictions de circulation, prime à la conversion, vignette Crit’Air… Il convient de connaître précisément ces nouvelles règles sous peine de s’exposer à des sanctions. En outre, il faut parfois composer avec un certain nombre d’impondérables : accidents, vol de véhicule, perte de carte grise…
Ce site a pour objectif de répondre à toutes vos questions relatives à votre véhicule motorisé (qu’il s’agisse d’une automobile, d’un camping-car, d’une moto, d’un quad, d’un scooter…) dans toutes ses dimensions administratives pour faire face aux situations courantes ou exceptionnelles.
Des interrogations ne manquent, en effet, pas de se poser dès l’acquisition d’un véhicule : quels sont les points de vigilance importants pour acheter un véhicule ? Quels documents peut-on exiger en achetant un véhicule ?Existe-t-il des primes auxquelles prétendre pour l’achat d’un véhicule écologique ? Qu’est-ce qu’un certificat de non gage ? Un certificat de cession ?Pourquoi est-il important de les demander ?
Il en va de même un fois le véhicule acquis quand il s’agit de son entretien ou de la mise à jour de ces données administratives : À quelle fréquence faut-il effectuer le contrôle technique ? Quel est son coût et selon quels critères est-il calculé ? Que faire en cas d’oubli du passage du contrôle technique… Pour l’immatriculation, on peut s’interroger sur certaines situations : Faut-il faire changer son adresse sur sa Carte Grise en cas de déménagement ? Peut-on ajouter un titulaire sur une Carte Grise ? Qu’est-ce que les chevaux fiscaux figurant sur le certificat d’immatriculation et comment les calculer ? Quels sont les conditions pour immatriculer une voiture de collection ?
La question de l’assurance se pose aussi, donnant lieu à d’autres interrogations : Quelle assurance auto choisir pour sa voiture ? Peut-on changer d’assureur et, si oui, comment ? Conserve-t-on son bonus/malus si l’on change d’assureur ? Quels sont les recours lorsque les assureurs refusent d’assurer son véhicule ? Quels documents faut-il fournir à son assureur ?
Le monde des véhicules évolue, les modèles électriques se développent tandis que les politiques environnementales occasionnent une réglementation accrue et, parfois, la mise en place de mesures incitatives : Comment fonctionnent les vignettes Crit’Air ? En quoi consiste les ZTL (zones à trafic limité)? Quelles sont les règles pour bénéficier de la Prime à la Conversion si l’on opte pour un véhicule «vert» ?
Par ailleurs, des cas spécifiques et ponctuels peuvent occasionner des questionnements divers : Que faire en cas de perte de Carte Grise (qu’on appelle désormais “certificat d’immatriculation”) ? Comment lire une Carte Grise ? Quelle est la démarche à suivre si son véhicule est volé ou à l’état d’épave ? Comment remplir un constat ? Doit-on obligatoirement informer son assureur en cas d’accident ? Que faire en cas de mise en fourrière de son véhicule ? Quelles sont les spécificités administratives d’un véhicule de collection et qu’est-ce qu’un véhicule de collection ?
Ce site a pour but de vous indiquer les démarches de rigueur dans chaque cas particulier mais également de vous donner les coordonnées et informations utiles pour y parvenir avec, par exemple, un annuaire des fourrières automobiles de France.
Enfin, lors de la revente ou de la mise à la casse, et plus précisément auprès de centres VHU (véhicules hors d’usage), on peut s’interroger, par exemple, sur les documents à fournir, comme le certificat de situation administrative (autrefois appelé “certificat de non-gage”) ou encore sur les formalités à effectuer en tant que vendeur et les délais pour effectuer toutes ces démarches. De nombreux article de ce blog vous indiqueront quand et comment effectuer les démarches avec, en outre, un annuaire des services préfectoraux liés à l’automobile.
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