Que ce soit à l’occasion d’une visite chez le vétérinaire, d’un changement de propriétaire, d’une participation à un évènement, etc., vous pouvez être amené à transporter votre cheval d’un endroit à un autre. Quelle que soit la raison de ce déplacement, vous devez vous conformer aux dispositions établies en matière de transport d’animaux vivants.
Afin de vous aider à en savoir davantage sur la législation en vigueur, nous vous proposons ce blog sur les règles à respecter lors du transport de chevaux.
Quels sont les moyens de transport adaptés ?
Deux types de véhicules sont particulièrement appropriés pour le transport de chevaux : le van et le camion.
Le transport par van tracté est le plus souvent sollicité par les particuliers, car il est peu onéreux. Si le poids total autorisé en charge (PTAC) (poids du van et des chevaux) est inférieur ou égal à 3 500 kg (3,5 t), la détention d’un permis de conduire B suffit pour tracter le véhicule. C’est généralement le cas s’il s’agit d’un van à une place.
Pour les vans dont le PTAC dépasse 3,5 t, la personne en charge du déplacement doit être titulaire d’un permis B96. Si le PTAC est supérieur à 4,25 t (van à 3 places ou véhicule 4×4), il faut avoir le permis BE.
Les camions, beaucoup plus spacieux et destinés aux professionnels, permettent de transporter plusieurs chevaux en même temps avec un PTAC pouvant aller jusqu’à 7,5 t. Ce mode de transport requiert un permis C1 ou CE.
Le transport équestre peut se faire dans le cadre d’une activité économique ou dans le cadre d’une activité non économique. Les règles du transport peuvent être différentes, mais elles restent similaires. Cependant, dans tous les cas, le déplacement doit être effectué dans les conditions précédentes.
Les règles concernant le transport des chevaux
Les règles pour tracter les chevaux coïncident avec celles en vigueur sur le transport des animaux d’une manière générale. Elles permettent de protéger la santé des équidés.
Lors du transport, les chevaux doivent être identifiables, notamment par l’intermédiaire d’une puce. Ils doivent être à jour en matière de vaccination.
Les chevaux âgés de plus de 8 mois doivent porter un licol. Ils doivent également être attachés durant le transport.
Le temps de transport ne doit pas dépasser 24 heures et un intervalle d’abreuvement doit être respecté toutes les 8 heures. Cette pause d’alimentation et de repos dure 1 heure minimum. Si le trajet nécessite plus de 24 heures, il faut alterner 24 heures de transport et 24 heures de repos en plus de l’intervalle d’abreuvement.
S’il s’agit de poulains non sevrés, la durée de transport ne doit pas dépasser 9 heures d’affilée.
Quels sont les documents exigés lors du transport ?
Les documents ci-dessous doivent être en votre possession lorsque vous transportez un cheval ou des chevaux dans votre véhicule :
- Le permis de conduire ainsi que les justificatifs habituels relatifs aux véhicules (carte grise et assurances).
- Un certificat de compétence en matière de transport des chevaux.
- Les livrets et titres de propriété de chaque animal transporté avec les vaccinations à jour.
- Une attestation justifiant du lieu de départ et d’arrivée des chevaux ainsi que le motif du déplacement.