Avant de répondre à cette question, il convient de savoir ce qu’est un minibus. Le code de la route ne parle pas de minibus. Le terme minibus désigne un véhicule pouvant transporter au maximum 8 passagers assis, c’est-à-dire 9 personnes conducteur compris. Mais le même terme est employé pour les véhicules de transport en commun de 16 passagers, soit 17 avec le conducteur.

Minibus qu'est-ce que c'est

En l’absence de définition claire, on peut dire qu’un minibus est un véhicule de transport de passagers assis dont le nombre est égal ou inférieur à 16.

Qui peut conduire un minibus contenant 9 places assises maximum, celle du conducteur incluse ?

Les personnes titulaires du permis B peuvent conduire ces véhicules.

Attention cependant, le véhicule doit être aménagé, notamment avec des ceintures de sécurité sur chaque siège. Sa carte grise doit mentionner un nombre de place égal ou inférieur à 9 dans la rubrique S1 “nombre de passager y compris le conducteur”. Il faut aussi que le véhicule ait un poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3 tonnes 500.

Qui peut conduire un minibus contenant 17 places assises maximum, celle du conducteur incluse ?

Pour conduire ce type de véhicule, il faut être titulaire du permis D1. Certains appellent ce permis “le mini permis D”.

Le permis D permet, quant à lui, permet de conduire les véhicules de transport en commun (car, bus).

Pour passer le permis D1, il faut être âgé de 21 ans ans ou plus, sauf si le permis est passé dans le cadre d’une formation dans les transports.

Conditions conduire minibus

Donc, pour conduire un véhicule de transport de personnes de plus de 16 places assises :

  • Il faut être titulaire du permis D1. Ce permis doit obligatoirement être renouvelé périodiquement (visite médicale et avis médical positif)
  • Il doit avoir été renouvelé depuis moins de 5 ans pour les personnes âgées de moins de 55 ans.
  • Depuis moins de 5 ans et seulement jusqu’à la date anniversaire des 60 ans pour les personnes âgées de moins de 55 à 60 ans.
  • Depuis moins de 1 ans pour les personnes âgées de plus de 60 ans.

En conclusion

Avec un permis B, vous pouvez conduire un minibus dont le certificat d’immatriculation mentionne que son PTAC est inférieur à 3.5 tonnes et que le nombre total de places est de 9 au maximum (y compris le chauffeur)

Avec un permis D1, vous pouvez conduire un minibus dont le certificat d’immatriculation mentionne que la longueur est inférieure à 8 mètres et que le nombre de places est inférieur à 17 (y compris le conducteur).

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