Pour inciter les conducteurs et les conductrices à avoir un bon comportement sur les routes, un coefficient de réduction ou de majoration appelé bonus-malus est appliqué au contrat d’assurance automobile. Quel impact a-t-il sur la revente d’un véhicule d’occasion ? On vous explique tout ici.
Les différents types de bonus-malus
Pour bien comprendre ce qu’est le bonus-malus et quel est son intérêt, il convient de distinguer le coefficient appliqué aux conducteurs et celui qui concerne les véhicules. Nous vous apportons tous les éléments nécessaires dans la suite de cet article.
Le bonus-malus appliqué aux conducteurs
Si vous avez causé un accident de la circulation, votre assurance a le droit d’augmenter ses cotisations en raison de l’augmentation de votre coefficient malus.
En revanche, si vous n’êtes responsable d’aucun sinistre et que vous êtes prudent sur les routes, vous pouvez être récompensé par un bonus qui se traduit par une réduction des cotisations.
Ce type de bonus-malus s’applique aux conducteurs directement et non aux véhicules.
Le bonus-malus appliqué aux véhicules
En parallèle, on trouve aussi le bonus-malus appliqué aux véhicules directement :
- Le malus sur les voitures importées (qu’elles soient neuves ou d’occasion) ;
- Le bonus-malus écologique.
Ce type de bonus-malus se présente sous la forme d’une taxe imposée par l’État dont le but est d’inciter les conducteurs à investir dans des véhicules propres, écologiques et non importés de l’étranger.
Vente d’un véhicule d’occasion : impact du bonus-malus
Lorsqu’un conducteur est malussé parce qu’il a causé un ou plusieurs accidents, il conserve son malus et voit les cotisations de son assurance auto majorées jusqu’à ce qu’il retrouve une conduite irréprochable sur une période donnée. Dans ce cas, le malus est appliqué au conducteur et non au véhicule (il n’a donc pas d’impact sur le prix de revente d’un véhicule d’occasion).
En revanche, lorsque le bonus ou le malus s’applique à la voiture, cela peut avoir un impact sur la revente. Le malus écologique par exemple ne s’applique pas uniquement aux véhicules neufs. Si le taux d’émission de Co2 de votre voiture d’occasion dépasse un certain seuil (calculé à partir de la puissance fiscale du véhicule), une surtaxe peut s’appliquer lors de la revente. Chaque année, le barème de calcul est réduit de 10% à partir de la date de la nouvelle immatriculation. Cette surtaxe revient donc à la personne qui rachète le véhicule d’occasion malussé et non à la personne qui la vend.
Payer le malus écologique sur un véhicule d’occasion
Si vous achetez un véhicule d’occasion auprès d’un professionnel (un concessionnaire, un garage, etc.), le montant du malus est directement intégré dans le prix de l’immatriculation ;
En revanche, si vous achetez votre véhicule auprès d’un particulier, il vous faudra régler le malus sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) lorsque vous réaliserez les démarches d’immatriculation.